Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site Cocon Design Nayel Chemani 8 rue Louis Esmieu, 04310 Peyruis, France SIRET : 106 914 757 00013 Statut : Micro-entreprise Email : société.chemani@gmail.com
Directeur de la publication Nayel Chemani
Hébergeur Shopify Inc. 151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada Site : www.shopify.com
Activité Vente en ligne de mobilier et décoration d'intérieur.
TVA En tant que micro-entreprise bénéficiant de la franchise en base de TVA, la mention "TVA non applicable, article 293 B du CGI" s'applique.
Propriété intellectuelle L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos) est la propriété exclusive de Cocon Design et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Données personnelles Pour toute question relative à vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité ou nous contacter à société.chemani@gmail.com.